Mentions légales
PROPRIETE DU SITE :
Coopérative Oléicole de la Vallée des Baux de Provence – Moulin Cornille
Rue Charloun Rieu
13520 Maussane-les-Alpilles
Numéro de téléphone : +334 90 54 32 37
Mail : contact@moulin-cornille.com
Société Coopérative Agricole au capital variable
RCS Tarascon 781 747 257 000 15
Code APE : 154 A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 177 827 472 57
HÉBERGEMENT DU SITE :
OVH CLOUD
DROIT D’AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE
Tous les contenus présents sur le site www.moulin-cornille.com sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’éditeur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmaster du site. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :
– l’ajout de la mention : ” … paru sur le site www.moulin-cornille.com”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu ;
– l’ajout en bas de chaque contenu de la mention “Droits réservés”.
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.